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ScholarHelper SAS · © 2025 · support@scholarhelper.com

🏛️ Mentions Légales📋 Conditions Générales🔒 Confidentialité💳 Remboursements🎓 Charte Éthique
Conformément aux dispositions légales applicables, voici les informations légales relatives au site scholarhelper.com, opéré par The Scholars Family LLC.

1. 🏛️ Éditeur du site

Dénomination socialeThe Scholars Family LLC
Forme juridiqueLLC (Limited Liability Company) — En cours de création aux États-Unis
Responsable légal[Votre Nom Complet]
Adresse du siège[Adresse enregistrée USA — à compléter après création LLC]
PaysUnited States of America
Email de contactcontact@scholarhelper.com
Site webhttps://www.scholarhelper.com
ℹ️ Note : La structure juridique The Scholars Family LLC est en cours d'immatriculation aux États-Unis. Ce document sera mis à jour dès l'obtention du numéro d'enregistrement officiel (EIN).

2. ✍️ Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de The Scholars Family LLC, joignable à l'adresse : contact@scholarhelper.com

3. 🖥️ Hébergeur

HébergeurHostinger
AdresseUAB "Hostinger", Švitrigailos str. 34, Vilnius LT-03230, Lithuania
Site webhttps://www.hostinger.com

4. 🌍 Juridiction et droit applicable

The Scholars Family LLC opère sous la juridiction des États-Unis d'Amérique et se conforme aux réglementations européennes applicables, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) pour les utilisateurs résidant dans l'Espace Économique Européen.

🇺🇸 Droit américain
Structure LLC — Delaware ou Wyoming. Loi fédérale américaine applicable au contrat de service.
🇪🇺 Conformité RGPD
Protection des données des utilisateurs européens conforme au Règlement (UE) 2016/679.

5. 🔒 Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, code source, le personnage "El Professor", la marque "The Scholars Family" et "ScholarHelper") est la propriété exclusive de The Scholars Family LLC.

Toute reproduction, distribution, modification ou publication de ces éléments, même partielle, est strictement interdite sans accord écrit préalable.

Conformément à la Directive Européenne sur le Droit d'Auteur (2019/790), les utilisateurs sont propriétaires du contenu final des documents qu'ils génèrent, sous réserve de leur apport créatif personnel.

6. 📊 Données personnelles & RGPD

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

👁️
Droit d'accès
Consulter vos données
✏️
Droit de rectification
Corriger vos données
🗑️
Droit à l'effacement
Supprimer votre compte
📦
Droit à la portabilité
Exporter vos données
🚫
Droit d'opposition
Refuser le traitement
⏸️
Droit à la limitation
Limiter l'utilisation

Pour exercer ces droits : contact@scholarhelper.com

7. 🍪 Cookies

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement et des cookies analytiques optionnels. Vous pouvez gérer vos préférences via le bandeau cookies ou à tout moment dans vos paramètres.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

8. 📧 Contact

Pour toute question légale : contact@scholarhelper.com

→ Formulaire de contact

Dernière mise à jour : Mai 2026 · Ces mentions seront mises à jour après l'immatriculation officielle de The Scholars Family LLC.